Mentions légales
Éditeur du site : [Nom / raison sociale], [statut juridique : micro-entreprise / SAS / SARL], immatriculé(e) sous le numéro SIREN [à compléter], siège social : [adresse à compléter].
Directeur de la publication : [nom à compléter].
Contact : contact@papatte.com · 04 23 24 31 24
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro] ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».
Hébergement : Shopify International Ltd, 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Médiation de la consommation : conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation. Le médiateur retenu est [nom du médiateur, ex. CNPM Médiation Consommation, à compléter].
Les crochets sont à remplacer par vos informations avant la mise en ligne.